Les préavis à l'ordre du jour de la séance ordinaire du lundi 15 décembre 2025 sont consultables au Greffe municipal.
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| Préavis 25-14 Réponse au postulat de M. Steve Benoît « Pour une redynamisation du centre du village et des commerces locaux » (PDF, 809.29 kB) | Téléchargement | 0 | Préavis 25-14 Réponse au postulat de M. Steve Benoît « Pour une redynamisation du centre du village et des commerces locaux » |
| Préavis 25-15 Réponse à la motion de M. Lionel-Numa Pesenti demandant la réalisation d'un inventaire du patrimoine immobilier (PDF, 2.75 MB) | Téléchargement | 1 | Préavis 25-15 Réponse à la motion de M. Lionel-Numa Pesenti demandant la réalisation d'un inventaire du patrimoine immobilier |
| Préavis 25-16 Vente des parts de la Société immobilière Manufacture Reuge SA (PDF, 823.35 kB) | Téléchargement | 2 | Préavis 25-16 Vente des parts de la Société immobilière Manufacture Reuge SA |
| Préavis 25-17 Crédit de construction pour la nouvelle station d'épuration intercommunale de La Villette (PDF, 5.41 MB) | Téléchargement | 3 | Préavis 25-17 Crédit de construction pour la nouvelle station d'épuration intercommunale de La Villette |
| Préavis 25-18 Crédits complémentaires 2025 (PDF, 580.48 kB) | Téléchargement | 4 | Préavis 25-18 Crédits complémentaires 2025 |
| Motion – Patrice Bez et soutenue par le groupe PLR – Projet, d’Etude pour la fusion des communes Bullet – Ste-Croix pour une grande commune du Balcon du Jura (PDF, 123.33 kB) | Téléchargement | 5 | Motion – Patrice Bez et soutenue par le groupe PLR – Projet, d’Etude pour la fusion des communes Bullet – Ste-Croix pour une grande commune du Balcon du Jura |
| Documents de A à Z | Éditeur/trice | Téléchargement |
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