956-14 |
Crédits complémentaires 2014
|
955-14 |
Hôtel de Ville - 4ème étage - Assainissement et rénovation d'un appartement
|
954-14 |
Elections communales 2016
|
953-14 |
Rapport-préavis à la motion de Monsieur Thierry Luthringer "Projet d'étude d'une 3ème salle de sport"
|
952-14 |
Arrêté d'imposition pour les années 2015-2017
|
951-14 |
Approbation du Règlement sur le Service de défense incendie et de secours (SDIS)
|
950-14 |
Remplacement de l'ascenceur du CIMA
|
949-14 |
Abris de Protection civile, utilisation des contributions de remplacement perçues
|
948-14 |
Garantie de déficit du cabinet de groupe de médecins sur le site des Alpes
|
947-14 |
Exonération des taxes communales pour le nouvel EMS
|
946-14 |
Aménagement des infrastructures destinées au Secteur de l'Hôpital
|
945-14 |
Rapport-prévais à la motion de Monsieur Pierre-Alain Gerber "Nouveau concept d'affichage officiel sur l'ensemble de la Commune"
|
944-14 |
Rapport-préavis à la motion de Monsieur Michel Bühler "Etude pour l'achat de la Casba par la Commune"
|
943-14 |
Projet de construction d'un refuge forestier, d'une piste forestière au Suard, de la réhabilitation du chemin de la Chéneau par l'utilisation de la subvention de la réserve forestière
|
942-14 |
Modification du Plan général d'affectation (MGPA) "Secteur Hôpital - parcelles No 135, 1734 et 1738" et des articles 5, 53, 54 et 89 du règlement sur le PGA (RPGA)
|
941-14 |
Approbation de l'entente scolaire primaire et secondaire des Communes de Baulmes, Bullet, Mauborget, Sainte-Croix et Vuiteboeuf
|
940-14 |
Prêt à fonds perdu en faveur de l'Association pour l'Ecole de cirque de Sainte-Croix
|
939-14 |
Chalet Le Forestier - aménagements extérieurs
|
938-14 |
Aménagement pour les terrains de pétanque
|
937-14 |
Mise en place d'une télégestion pour le réseau de gaz
|
936-14 |
Modernisation des WC publics de la place de la Gare
|
935-14 |
Réfection de murs de soutènement à la Rue du Chasseron et au Chemin du Rocher
|
934-14
|
Adhésion au but optionnel "Zone Bleue" de l'Association de régionalisation de l'action sociale Jura-Nord Vaudois, ARAS
|
933-14 |
Collège de la Poste - 4ème étage - aménagement d'une classe et déménagement du PPLS (Service de Psychololie, Psychomotricité et Logopédie en milieu Scolaire) et le service santé à la Rue du Collège 2
|